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Certains éléments (ex : masques 3D, contenus numériques, add-ons, etc.) sont vendus dans le cadre des Services (« Produits »). Piepacker peut proposer certains Produits et/ou Services sur la base d'un abonnement avec des paiements récurrents (les « Services d’Abonnement).
Pour acheter des Produits ou vous inscrire aux Services d’Abonnement, vous devez vous inscrire en tant qu’utilisateur des Services et vous conformer aux présentes Conditions. Vous assumez la responsabilité de tous les achats et autres activités qui se produisent sur votre compte. Piepacker vend ses Produits et Services d’Abonnement uniquement aux utilisateurs légalement autorisés à effectuer des achats avec une carte de crédit. Si vous êtes mineur, vous pouvez acheter des Produits et/ou Services d’abonnement uniquement avec l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal. Piepacker se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes et/ou de résilier des comptes à tout moment, à sa seule discrétion.
Lors d’un achat ou d’une adhésion par l’intermédiaire des Services, vous avez immédiatement accès aux Produits et/ou aux Services d’Abonnement que vous avez achetés ou auxquels vous avez souscrit ainsi qu’à l’utilisation de ces Produits et/ou Services. Sauf en cas d’erreur, que ce soit dans le cadre des Services, d’une confirmation de commande, du traitement d’une commande, de la livraison d’un Produit ou Service ou commise par notre prestataire de traitement des paiements, comme indiqué dans les présentes Conditions, les annulations, dans la mesure permise par la loi applicable, ne sont pas autorisées après un achat et Piepacker ne propose aucun remboursement ou crédit, y compris, notamment, pour couvrir les frais des Services d’Abonnement. Piepacker se réserve le droit de modifier à tout moment cette politique de remboursement.
Les modes de paiement que nous acceptons sont les cartes de crédit de grands émetteurs, certaines cartes de débit et/ou d’autres modes de paiement que nous pouvons mettre à votre disposition à tout moment sur notre site (les « Modes de Paiement »). Vous acceptez de vous soumettre à toutes les conditions générales liées au Mode de Paiement que vous choisissez, en ce compris les conditions imposées par le tiers prestataire de services de paiement. En soumettant une commande par l’intermédiaire des Services, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à utiliser le Mode de Paiement choisi vous et autorisez Piepacker ou son prestataire de services de paiement désigné à débiter le montant de l’achat du Mode de Paiement indiqué, y compris l’ensemble des taxes et frais. Tous les paiements doivent être effectués dans des devises acceptées par le biais des Modes de Paiement disponibles sur Piepacker.
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Si un achat en ligne est refusé en raison de problèmes liés à votre Mode de Paiement, nous pouvons suspendre ou annuler votre commande automatiquement. Il vous incombe de résoudre tout problème rencontré dans le cadre du traitement de votre achat. Si la transaction n’est pas acceptée en ligne, veuillez contacter le support clients à l’adresse e-mail qui vous a été communiquée lors de l’achat.
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Si vous choisissez un Service d’abonnement, vous donnez à Piepacker l’autorisation de débiter automatiquement les frais d’abonnement de votre Mode de Paiement au début de chaque période de paiement concernée et jusqu’à ce que vous annuliez le Service d’Abonnement. Vous n’aurez pas accès aux Services d’abonnement, sauf dans le cas d’une période d’essai gratuite, offerte ou de test, tant que Piepacker n’aura pas vérifié que les informations de carte de crédit ou les autres informations de paiement que vous nous fournirez pour le paiement sont exactes et que le compte lié à votre Mode de Paiement est en règle.
Vous acceptez, en outre, que Piepacker débite de votre Mode de paiement tous les autres frais éventuellement applicables aux Services, Produits et Services d’Abonnement s’ils vous sont divulgués dans le cadre de votre achat, y compris les frais de résiliation anticipée.
Au moment de la souscription à un Service d’abonnement ou à l’expiration d’une période d’essai gratuite, offerte ou de test, le cas échéant, vous vous engagez à tenir vos informations de facturation à jour, complètes et exactes (par exemple, si vous déménagez, assurez-vous de mettre à jour votre adresse de facturation, et si vous obtenez une nouvelle carte de crédit/débit, assurez-vous de mettre à jour le numéro de la carte et la date d’expiration) et d’aviser Piepacker si le Mode de Paiement est annulé (ex : en cas de perte ou de vol).
Piepacker se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à tout Service d’Abonnement faisant partie des Services, sans préavis, en cas de refus de tous frais ou si votre Mode de Paiement (ou son agent ou affilié) requiert la restitution des paiements précédemment effectués si Piepacker estime que vous êtes redevable de ces frais.
Vous pouvez annuler votre Service d’abonnement à tout moment en sélectionnant cette option dans vos paramètres d’abonnement au sein des Services concernés. Piepacker peut annuler votre Service d’Abonnement en vous en avisant par e-mail ou par l’intermédiaire des Services.
L’annulation par l’une ou l’autre des parties en vertu du paragraphe précédent entrera en vigueur à la fin de la période de paiement en cours et vos Services d’Abonnement se poursuivront jusqu’à la fin de la période de paiement en cours. Vous ne recevrez pas de remboursement pour la période de paiement au cours de laquelle vous soumettrez votre annulation.
Piepacker se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre les Services ainsi que toute autre fonctionnalité, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous reconnaissez que Piepacker n'est pas et ne sera pas responsable à votre égard de toute modification, suspension ou interruption des Services.
Piepacker, ses fournisseurs et concédants modifient et mettent à niveau les Services constamment dans le but de vous fournir de nouveaux Produits et Services. Piepacker peut revoir, interrompre ou modifier les Produits et Services à tout moment sans préavis et cesser de mettre les Produits et Services à disposition sans préavis.
Piepacker décline toute responsabilité de quelque nature que ce soit en cas d’indisponibilité d’un Produit ou d’un Service commandé. Si nécessaire, Piepacker se réserve le droit d’annuler une commande ou de remplacer un Produit ou un Service par un Produit ou un Service d’une valeur équivalente ou supérieure en cas d’indisponibilité d’un Produit, d’un Service ou d’un contenu.
Nous nous efforçons d’être aussi précis que possible et d’éliminer les erreurs sur les Produits et Services ; toutefois, nous ne garantissons pas qu’un Produit, un Service ou une description, une photographie, une tarification ou d’autres informations sur un Produit, un Service ou un contenu soient exacts, complets, fiables, actuels ou exempts d’erreurs. En cas d’erreur, que ce soit sur les Services, dans une confirmation de commande, dans le traitement d’une commande, dans la livraison d’un Produit ou d’un Service ou autre, nous nous réservons le droit de corriger cette erreur et de modifier votre commande en conséquence si nécessaire (notamment en facturant le prix exact) ou d’annuler la commande et de rembourser tout montant facturé. En outre, nous nous réservons le droit, en lieu et place du remboursement tel que prévu dans le présent paragraphe, de vous offrir un crédit de Service d’une valeur égale au montant facturé sur votre Mode de Paiement. Votre seul recours en cas d’erreur consiste à annuler votre commande et à obtenir un remboursement ou un crédit comme indiqué ci-dessus.
Vous êtes redevable des impôts nationaux et/ou des impôts sur les ventes ou des taxes sur la valeur ajoutée (« TVA ») ou taxes ou frais similaires à verser dans le cadre de votre achat de Produits, Services ou contenus pour vous-même ou à titre de cadeau. En cas d’achat d’un abonnement ou d’un bien numérique pour une tierce partie à titre de cadeau, les impôts ou autres frais sur cette transaction seront calculés en fonction de votre pays de résidence. Si vous ne payez pas ces impôts sur les ventes ou autres taxes ou frais sur une transaction, vous serez redevable de ces taxes ou frais dans le cas où ils seraient ultérieurement imposés sur cette vente. Piepacker se réserve le droit de percevoir les taxes ou autres frais auprès de vous à tout moment.
Nous vous autorisons à diffuser en streaming des œuvres audiovisuelles en direct et préenregistrées, à utiliser des services interactifs tels que des services de chat et de publication sur des forums et des services interactifs vocaux, et à participer à d’autres activités dans le cadre desquelles vous pouvez créer, publier, transmettre, exécuter ou stocker du contenu, des messages, des textes, des sons, des images, des applications, du code ou d’autres données, y compris votre voix et/ou votre image ou des supports concernant les Services (le « Contenu Utilisateur »).
(i) Sauf convention écrite contraire entre vous et nous, si vous soumettez, transmettez, affichez, exécutez, postez ou stockez des Contenus Utilisateur par le biais des Services, vous nous accordez, à nous et à nos sous-licenciés, dans toute la mesure et pour la durée maximale autorisées par la loi applicable (notamment à perpétuité si la loi applicable l’autorise), un droit illimité, dans le monde entier, irrévocable, entièrement susceptible de sous-licence, non exclusif et exempt de redevances de faire ce qui suit : (a) utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées de, distribuer, exécuter et afficher ce Contenu Utilisateur (y compris, notamment, pour promouvoir une partie ou la totalité des Services (et des œuvres dérivées de ceux-ci)) sous toute forme, tout format, tout support ou tout canal médiatique connu ou ultérieurement développé ou découvert ; et (b) utiliser le nom, l’identité, l’image et la voix (ou d’autres informations biographiques) que vous soumettez en lien avec ce Contenu Utilisateur. Si ce Contenu Utilisateur contient le nom, l’identité, l’image et la voix (ou d’autres informations biographiques) de tiers, vous déclarez et garantissez que vous avez obtenu les consentements et/ou licences nécessaires pour votre utilisation de ces éléments et que Piepacker et ses sous-licenciés sont autorisés à les utiliser dans la mesure indiquée aux termes des présentes Conditions.
(ii) En ce qui concerne le streaming d’œuvres audiovisuelles en direct et préenregistrées, les droits que vous avez accordés en vertu des présentes prennent fin lorsque vous supprimez ce Contenu Utilisateur des Services ou, de manière générale, lorsque vous clôturez votre compte, sauf : (a) dans la mesure où avez partagé ces contenus avec d’autres utilisateurs dans le cadre des Services et que d’autres parties ont copié ou stocké des parties du Contenu Utilisateur ; (b) si Piepacker les a utilisés à des fins promotionnelles conformément aux présentes conditions ; et (c) pendant la durée raisonnablement nécessaire pour supprimer ce contenu des systèmes de sauvegarde et d’autres systèmes.
Piepacker a conçu et développé les fonctionnalités Bring Your Own Game (« BYOG ») afin de proposer aux utilisateurs qui détiennent des copies de jeux légalement acquis en lecture seule uniquement (« ROMs ») une expérience supplémentaire de jeu à distance.
La fonctionnalité BYOG de Piepacker permet aux utilisateurs de stocker une copie privée de jeux légalement acquis pour vous permettre de bénéficier de l’expérience de jeu dans le cloud avec vos amis proches ou au sein de votre cercle familial (« Copie BYOG »).
Cette Copie BYOG sera stockée dans une "salle" à accès privé à partir du Service, dont vous détiendrez le contrôle exclusif. Piepacker n’aura pas accès à la Copie BYOG et cette Copie BYOG ne sera pas partagée avec d’autres utilisateurs des Services.
Si vous invitez des proches ou membres de votre famille à jouer, la Copie BYOG ne sera jamais fournie aux autres utilisateurs, qui ne recevront que le signal vidéo généré par la salle privée et seront en mesure d’envoyer des intrants à l’instance hébergée afin d’interagir.
Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et/ou de votre Copie BYOG ainsi que des conséquences de l’affichage, du téléchargement ou de la publication de tels contenus.
Vous déclarez et garantissez ce qui suit :
(1) vous avez créé ou vous détenez ou contrôlez l’ensemble des droits sur le Contenu Utilisateur et/ou la Copie BYOG ou disposez de droits et pouvoirs suffisants pour accorder les droits visés aux présentes ;
(2) votre Contenu Utilisateur et/ou votre Copie BYOG n’a pas et n’aura pas les effets ci-après : (a) enfreindre, violer ou détourner tout droit de tiers, y compris tout droit d’auteur, toute marque, tout brevet, tout secret commercial, tout droit d’auteur, tout droit à la vie privée, tout droit de publicité ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit personnel, ou (b) diffamer toute autre personne ;
(3) votre Contenu Utilisateur et/ou votre Copie BYOG ne contiennent aucun virus, adware, espion, vers ou autre code nuisible ou malveillant ; et
(4) sauf autorisation écrite préalable, votre Contenu Utilisateur ne contient spécifiquement aucun logiciel bêta pré-publié ou non public, aucun contenu de jeu ni aucune information confidentielle de tiers. Piepacker se réserve tous droits et recours contre tout utilisateur qui enfreint ces déclarations et garanties.
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité raisonnables afin de tenter de protéger tout Contenu Utilisateur et/ou toute Copie BYOG contre toute copie et toute distribution non autorisée. Toutefois, nous ne saurions garantir que la copie, l’utilisation ou la distribution non autorisée de tout Contenu utilisateur et/ou de toute Copie BYOG par des tiers n’aura pas lieu. Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, vous acceptez par les présentes que nous déclinions toute responsabilité s'agissant de toute copie, toute utilisation ou toute distribution non autorisée du Contenu Utilisateur et/ou de toute Copie BYOG par des tiers et vous renoncez à toute prétention que vous pourriez avoir à notre encontre concernant toute copie ou utilisation non autorisée du Contenu Utilisateur pour quelque motif que ce soit.
Dans la mesure autorisée par la loi applicable, Piepacker n’assume aucune responsabilité concernant tout Contenu Utilisateur et/ou toute Copie BYOG ou au titre de toute perte ou tout dommage en résultant, et Piepacker décline toute responsabilité au titre des erreurs, diffamations, calomnies, omissions, mensonges, obscénités, contenus pédopornographiques ou injures que vous pourriez rencontrer lors de l’utilisation des Services. Votre utilisation des Services se fait à vos risques et périls. En outre, ces règles ne créent pas de droit d’action privé de la part d’un tiers ni d’attente raisonnable que les Services ne comportent aucun contenu interdit par ces règles.
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